Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERCEL
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (ALSO TRADING AS TOYOTA MOTOR CORPORATION), société regie selon les lois du JAPON

Numéro de dépôt :
1406914
Date de dépôt :
06/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2027

Présentation de la marque TERCEL

Déposée le 6 mai 1987 par la société TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (ALSO TRADING AS TOYOTA MOTOR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (ALSO TRADING AS TOYOTA MOTOR CORPORATION domicilié(e) 1, Toyota-cho, Toyota-shi AICHI-KEN - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque TERCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TERCEL arrivera à expiration en date du 6 mai 2027.

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (ALSO TRADING AS TOYOTA MOTOR CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : AVANCEMOS JUNTOS , MOVING FORWARD , Multi-terrain Select , STARLET , MAJESTA , GT I


TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (ALSO TRADING AS TOYOTA MOTOR CORPORATION), société regie selon les lois du JAPON - 1, Toyota-cho, Toyota-shi AICHI-KEN - Japon


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 2007 n°2335942 - Publication au BOPI 2007-03-05

Renouvellement sans limitation n°2086099 - Publication au BOPI 1997-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2017 n°2645651 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-07

Inscription le 20 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708327 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-20

Véhicules à moteur; voitures automobiles.